22 mai 2023
Ce nouveau règlement a notamment pour objectif de faciliter la lecture du règlement Contaminants qui a déjà été modifié à plusieurs reprises depuis sa publication. Au vu d’un certain nombre de nouvelles modifications à lui apporter, il a été convenu de le remplacer par un nouveau règlement. L’annexe I du nouveau règlement classifie désormais dans un tableau les teneurs maximales par catégorie de contaminants en intégrant directement les anciennes notes de bas de pages dans le tableau dans une colonne spécifique dénommée « remarques » afin d’aider leur lecture. Un nombre restreint de notes de bas de pages ont été conservées sous ce format et se retrouvent à la fin de l’annexe.
Quelques précisions ont également été apportées concernant les teneurs maximales pour certains contaminants, comme par exemple pour la teneur maximale en cadmium fixée 3 mg/kg pour certains complément alimentaires, la tournure « composés exclusivement ou principalement » a été modifiée en « composés à au moins 80 % » : la teneur maximale en cadmium de 3,0 mg/kg s’applique donc aux compléments alimentaires composés à au moins 80 % d’algues marines séchées, de produits dérivés d’algues marines ou de mollusques bivalves séchés.
